Général
- M04 001 – Préambule
- M04 002 – Énoncé de mission
- M04 003 – Nouvelles demandes de services de transport, demandes de changements ou demandes d’annulation
- M04 004 – Transport pour les cours d’été
- M04 005 – Procédures relatives au transport des jeunes élèves par autobus scolaire
- M04 006 – Durée du trajet et capacité des véhicules
- M04 007 – Plaintes et appels
- M04 008 – Autobus nolisés pour les écoles
- M04 009 – Emplacements des points de correspondance
- M04 010 – Situations exceptionnelles liées au transport
Éligibilité
- M04 100 – Politique de transport
- M04 101 – Garde partagée
- M04 102 – Changements temporaires au transport d’élèves
- M04 103 – Distance jusqu’à l’arrêt d’autobus
- M04 104 – Utilisation des transports en commun
- M04 105 – Logement et repas
- M04 106 – Transport sous contrat fourni par le parent, le tuteur ou tutrice
- M04 107 – Clause de droit acquis
- M04 108 – Lignes directrices sur le nombre de places assises
- M04 109 – Procédure de courtoisie
Responsabilités
- M04 200 – Responsabilités des parents, tutrices ou tuteurs
- M04 201 – Responsabilité des élèves
- M04 202 – Responsabilités du transporteur scolaire et des conductrices et conducteurs
- M04 203 – Responsabilité de la direction d’école
- M04 204 – Responsabilités du Consortium de services aux élèves de Sudbury
Sécurité
- M04 300 – Procédures pour enquêter sur les allégations impliquant des conductrices ou conducteurs d’autobus
- M04 301 – Sièges d’auto et sièges d’appoint sur véhicules passagers
- M04 302 – Plan d’urgence pour le transport
- M04 303 – Politique relative aux accidents ou aux incidents
- M04 304 – Services de transport lors d’intempéries
- M04 305 – Brigadières et brigadiers dans l’autobus
- M04 306 – Transport de matériel ou d’effets personnels a bord de véhicules utilisés à des fins scolaires
- M04 307 – Utilisation d’un système de surveillance vidéo à bord des autobus scolaires
- M04 309 – Sièges intégrés, harnais cinqu points et ceintures de sécurité
Besoins spéciaux
- M04 400 – Transport pour les élèves ayant des besoins particuliers
- M04 401 – Administration de l’EpiPen
- M04 402 – Surveillance dans les autobus.pdf
- F-M04-404 – Renseignements médicaux
- OP 016 – Normes d’accessibilité pour le service à la clientèle